Déposée le 17 janvier 2006 par BIOTISATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mycostarter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est BIOTISATODO domicilié(e) 92 RUE JOSEPH-VERNET - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 955 440 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOTISA, SASU, Mme Aline GASSER domicilié(e) 92 RUE JOSEPH-VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.
La marque Mycostarter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTISA, SASU - 92 RUE JOSEPH-VERNET - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 482955440
BIOTISA, SASU, Mme Aline GASSER - 92 RUE JOSEPH-VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596759 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-09
Préparations à base de champignons symbiotiques s'associant aux racines des plantes pour produire des mycorhizes stimulant la croissance des plantes et augmentant leur résistance aux stress et leur rusticité. Ces préparations sont additionnées ou non de substances organiques et/ou minérales stimulant l'activité mycorhizogène de ces champignons. Ces préparations sont destinées au traitement de semences, plants, plantes cultivées ainsi qu'à l'addition dans des supports de culture (terreaux, composts, tourbes et autres supports) et dans des engrais organiques ou minéraux. Préparations à base de champignons symbiotiques s'associant aux racines des plantes pour produire des mycorhizes et ayant un effet sur la santé des plantes en exerçant, soit une activité fongicide ou fongistatique sur les champignons pathogènes des végétaux, soit en stimulant les mécanismes naturels de défense des plantes contre ces mêmes champignons pathogènes. Ces préparations sont destinées au traitement de semences, plants, plantes cultivées ainsi qu'à l'addition dans des supports de culture (terreaux, composts, tourbes et autres supports) et dans des engrais organiques ou minéraux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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